Mentions légales

planeo.ch

Planeo International AG
Langensandstrasse 74
6005 Lucerne
Suisse

Téléphone : +41 41 226 56 00
Web : https://www.planeo.ch/fr/
E-Mail : info@planeo-ag.com

Directeur général: Daniel Boschmann
Tribunal d'enregistrement : CH-100.3.814.805-7

Numéro d'identification de la TVA: CHE-250.750.038 MWST

Vous pouvez joindre notre service clientèle pour toute question, plainte ou réclamation du lundi au vendredi de 9 h à 18 h et le samedi de 9 h à 14 h par téléphone : +41 41 226 56 00 et par courriel à infonospamplease@nospampleaseplaneo-ag.com. Pour toute demande de renseignements, vous pouvez également utiliser le formulaire de contact sur notre site web.

Règlement extrajudiciaire des litiges conformément à l'article 14, paragraphe 1, du règlement ODR-VO et à l'article 36 du VSBG : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS), que vous pouvez trouver à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d'arbitrage des consommateurs.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

En cas de renvois directs ou indirects à des sites Web externes ("hyperliens"), qui se situent en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité n'entrerait en vigueur que dans le cas où l'auteur aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus des pages liées qui ont été modifiés depuis la création du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et renvois créés au sein de l'offre Internet de l'auteur ainsi qu'aux entrées externes dans les livres d'or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toutes les autres formes de bases de données créées par l'auteur auxquelles un accès externe en écriture est possible. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication respective par des liens.

Droit d'auteur et droit des marques

L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d'utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur le site Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d'une marque ne signifie pas qu'elle n'est pas protégée par les droits des tiers ! Le droit d'auteur pour les objets publiés créés par l'auteur lui-même reste exclusivement à l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation d'objets tels que des diagrammes, des sons ou des textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord de l'auteur.

LIEN SOURCE